L’IMdR organise, mardi 24 juin, une matinée sur le thème « Retour d’expérience cindynique sur les suites d’un sinistre ».
Cette demi-journée présentera le retour d’expérience effectué sur les suites pénales de l’incendie du Tunnel du Mont Blanc, abordant successivement les approches judiciaire, assurantielle et managériale.
L’objectif est de sensibiliser les dirigeants sur la connaissance d’un univers peu familier et de leur faire prendre conscience, qu’en présence de victimes, le risque ne peut être traité par le seul biais de l’assurance et de l’indemnisation des tiers car ils peuvent être déclarés pénalement responsables.
OBJECTIFS
Même rares, vous ne pourrez chasser de votre mémoire des accidents majeurs tels que : téléphérique du Pic de Bure, Tunnel du Mont-Blanc, AZF, Mont Saint-Odile, Concorde, … Enquêtes judiciaires, mises en examen, expertises, procès, jugements, sanctions pénales, s’enclenchent alors dans une infernale cascade vécue douloureusement quelles que soient les personnes impliquées (victimes, familles, témoins assistés, mis en examen,…).
L’analyse attentive des jugements relatifs à quelques affaires est instructive à bien des égards. Elle renseigne sur le processus d’établissement de la faute commise et de sa preuve (élément fondamental pour déterminer le niveau de responsabilité), sur le
jeu des acteurs, sur la connaissance du monde judiciaire, sur les
diligences normales de sécurité que tout dirigeant devrait connaître.
L’objectif de cette matinée consiste à présenter le retour d’expérience effectué sur les suites pénales de l’incendie du Tunnel du Mont Blanc, dans le but de :
sensibiliser les dirigeants sur la connaissance de cet univers non familier et
leur faire prendre conscience, qu’en présence de victimes, le risque ne peut être traité par le seul biais de l’assurance et de l’indemnisation des tiers, car ils peuvent, à titre personnel, être déclarés pénalement
responsables.
L’analyse fine de cet accident majeur qui a occasionné le décès
de 39 personnes et causé d’importants dommages (véhicules,
détérioration du tunnel), permet de mettre en relief trois axes
d’études :
L’approche judiciaire,
L’approche assurantielle,
L’approche managériale
Cette matinée s’adresse aux directeurs généraux, directeurs,
d’établissements, directeurs de la sécurité, chefs de projets, à
tous ceux qui reçoivent des délégations et désirent mieux
apprécier le niveau de responsabilité qui leur est confié ainsi que
l’univers judiciaire.
Le support des présentations sera remis à chaque participant.
PROGRAMME
8h30 Accueil
9h00 Ouverture - Guy PLANCHETTE, Président de l’IMdR
9h10 L’approche judiciaire
Jean-Louis NICOLET, expert judiciaire près la cour d’appel de Versailles
L’historique
La séquence accidentelle
Le procès pénal
10h45 Pause
11h00 Suite de la matinée
L’approche assurantielle
L’approche managériale
12h30 Conclusion et fin de la matinée
POUR VOUS INSCRIRE
IMdR
12 Avenue Raspail
94250 GENTILLY
Tél : 01 45 36 42 10
Fax : 01 45 36 42 14